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Ressources documentaires

Délibérations - Arrêtés
  Délibération révision générale Publié le 05/02/2024
  Délibération d'Approbation du Schéma de Cohérence Terrioriale (SCoT) Sud Vienne Publié le 16/01/2020
  AR Sous Préfecture Publié le 16/01/2020
  Délibération Approbation Mémoire de Réponses aux PPA Publié le 27/08/2019
  Arrêté d'Ouverture d'Enquête Publié le 08/07/2019
  Délibération Lancement Elaboration SCoT Publié le 19/12/2018
  Délibération Définition Modalités de Concertation Publié le 19/12/2018
  Délibération Débat d'Orientations Générales PADD 2017 Publié le 19/12/2018
  Délibération Débat d'Orientations Générales PADD 2016 Publié le 19/12/2018
  Délibération Arrêt de Projet SCoT Sud Vienne Publié le 19/12/2018
  Arrêté Périmètre du SCoT Publié le 19/12/2018
  Arrêté Modification du périmètre du SCoT Publié le 19/12/2018
  Arrêté Création Syndicat Mixte SCoT Sud-Vienne Publié le 19/12/2018


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Actualités

  • Journée d'échanges thématiques
  • Présentation note d'enjeux et diagnostic par la DDT
  • Questionnaire en ligne destiné aux entreprises du Sud Vienne
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Mairie - Place du marché
86160 GENCAY

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