APPROBATION DU SCoT SUD VIENNE

Par délibération n°2020-01-02 en date du 14 Janvier 2020, le Conseil Syndical du Syndicat Mixte SCoT Sud-Vienne a approuvé à l'unanimité le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Sud Vienne, comprenant les périmètres des Communautés de Communes de Vienne et Gartempe, et du Civraisien en Poitou.

Le dossier approuvé comprend les pièces suivantes :

- Le Rapport de Présentation :

    * Livret 0 : Sommaire Général - Préambule - Glossaire

    * Livret 1 : Diagnostic Socio Economique

    * Livret 1 Bis : Synthèse du Diagnostic et de l'état initial de l'environnement

    * Livret 2 : Etat Initial de l'Environnement

    * Livret 3 : Justification des choix retenus pour le projet

    * Livret 4 : Espaces dans lesquels les PLU(i) doivent analyser les capacités de densification et de mutation

    * Livret 5 : Articulation du projet avec les documents cadres de rang supérieur

    * Livret 6 : Analyse des incidences sur l'environnement

    * Livret 7 : Résumé non technique

    * Livret 8 : Indicateurs de suivi et de mise en œuvre

- Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables

    * PADD

- Le Document d'Orientation et d'Objectifs

    * DOO

    * DAAC

- Enquête Publique

    * Procès-Verbal de notification

    * Mémoire en réponses

    * Conclusions et Avis

    * Rapport d'Enquête

    * Annexes

-  Documents :

    * Délibération d'Approbation du Schéma de Cohérence Terrioriale (SCoT) Sud Vienne

    * Bordereau AR Visa Sous Préfecture